Séances publiques du Conseil Municipal

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2017

 

Conseil municipal du 11 avril 2017

Procès verbal

 

Conseil municipal du mardi 14 mars 2017

Procès verbal

 

Conseil municipal du lundi 13 février 2017

Procès verbal

 

Conseil municipal du mardi 17 janvier 2017

Procès verbal

 

2016

 

Conseil municipal mardi 13 décembre 2016

Procès verbal

 

Conseil municipal mardi 22 novembre 2016

Procès Verbal

 

Conseil municipal mardi 18 octobre 2016

Procès Verbal

 

Conseil municipal mardi 20 septembre 2016

Procès-verbal

0h 00 min 00 s: Approbation des comptes rendus des conseils précédents et comptes-rendus des commissions.

0h 16 min 25 s: Choix du site d’implantation de la nouvelle école

0h 57 min 42 s: Budget. Décisions modificatives.

1h 10 min 26 s: Fiscalité. Modification valeurs locative et cadastrale.

1h 23 min 43 s: Création de postes de vacataires pour l’animation des activités périscolaires

1h 30 min 30 s: Recrutement d’une enseignante

1h 32 min 51 s: Associations

1h 43 min 40 s: Convention servitude ERDF

1h 45 min 00 s: Acquisition d’une parcelle pour l’accès au bâtiment du foyer de fond.

1h 48 min 41 s: Questions diverses

Conseil municipal du 30 août 2016

Procès-verbal

Conseil municipal du 5 juillet 2016

Procès-verbal

Approbation du compte-rendu du précédent Conseil municipal

 

Finance

6 min 40s Budget principal- Décision modificative n" 3; Admission en non-valeur d'un titre émis sur le Budget principal 2013 ;

9 min 30s Budget principal- Décision modificative n° 4 ; Budget Principal - Décision modificative n° 5 ;

10 min 40s Vote d'une subvention exceptionnelle du budget général vers le budget annexe « Auberge » ; Budget Auberge - Décision modificative n° 1 ;

22 min 27s Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor au titre de l' année 2015.

Travaux

22 min 30s Projet de dévoiement des réseaux d'eaux usées et pluviales au niveau de la technopole d'Archamps (Vivacy) : convention de groupement de commande pour les travaux ; Projet de dévoiement des réseaux d'eaux usées et pluviales au niveau de la technopole d'Archamps (Vivacy) : convention de participation financière avec Vivacy ;

27 min 50s Rénovation du sol de la salle hors sac du Foyer de fond : Modification d'une délibération octroyant un marché pour prise en compte de travaux supplémentaires.

Petite enfance / jeunesse

29 min 15s Reconduction de la convention avec le SIVU de Beaupré pour le centre de loisir.

31 min 27s Signature d'une convention avec le centre-aéré de Cervonnex.

Vie associative

32 min 30s Vote des redevances 2016 / 2017 pour la station de ski « La Croisette» ;

33 min 22s Annulation et remplacement de la délibération n° 2016 008 du 19 janvier 2016, suite à une erreur matérielle.

Questions diverses

34 min 51s

Conseil municipal du 7 juin 2016

Procès-verbal

1 min 04s Présentation de Linky par M. Bruno Bourdain de Enedis (nouveau nom de Erdf)

46 min 26s Approbation du compte-rendu du précédent Conseil municipal

Finances

52 min 00s Budget commune - Décision modificative n° 1 pour permettre la régularisation comptable et budgétaire d'un viager

Ressources humaines

54 min 30s Création d'un emploi permanent à temps complet au grade d'ATSEM de 1° classe

1h 05 min 44s Délibération autorisant le recrutement d'agents saisonniers

Développement durable

1h 09 min 16s Non remplacement des compteurs d'électricité par des compteurs communicants de type Linky

1h 12 min 50s Labellisation « Village d'avenir »

1h 22 min 16s Adhésion à la charte de la nature en ville de la Communauté de communes du Genevois

Vie associative

1h 35 min 30s Subventions aux associations

1h 59 min 30s Approbation du règlement de la salle du foyer de fond

2h 16 min 30s Questions diverses

Conseil municipal du 3 mai 2016

Conseil municipal du 8 mars 2016

 

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 8 mars 2016.

 

1 min 00s Présentation de Madame Violette Carbonero la nouvelle Directrice Générale des Services (DGS)
7 min 00s  Aménagement contre-allée RD1206

Vie associative
9 min 40s Vote des subventions accordées aux associations

Ressources humaines
25 min 00s Création d'un emploi permanent à temps complet de Catégorie A ouvert au cadre d'emploi des attachés territoriaux
29 min 00s Convention relative à la mise à disposition de personnel titulaire
30 min 48s Renouvellement de la convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels du CDG 74.

Révision du PLU
38 min 27s Délibération prescrivant la révision générale du PLU (annule et remplace la délibération n"DE2016022 du 19 janvier 2016)

Travaux
42 min 30s Convention de groupement de commandes pour les travaux à Chotard et Vovray;

La Croisette
45 min 00s Demande de versement de la subvention accordée pour les tranches 1 et 2 des travaux d'aménagement
Demande d'une nouvelle subvention (Fonds départemental des territoires) pour la tranche 3.

Développement durable
48 min 00s Convention relative à l'attribution d'une aide à l'achat d'un vélo à assistance électrique au profit des habitants d'Archamps.
1 h 17 min 40s Implantation de bornes de recharge pour véhicules électriques (projet SYANE)

1h 23 min 38s Questions diverses

Conseil municipal du 19 janvier 2016

2 min 00 s: Présentation de l'agenda 21 par Natacha Philippe

20 min 10 s: Validation des précédents conseils municipaux

26 min 37 s: La Croisette

27 min 00 s: Convention avec les ambulances

34 min 00 s: Remboursement et tarifs des frais de secours

38 min 50 s: Projets de travaux 2016 pour la forêt communale

46 min 40 s: Adhésion à la Société d’Économie Pastorale

48 min 25 s: Subvention Frapna

49 min 20 s: Subvention Appolon 74

1h 09 min : Réfection de la croix devant l’église

1h 17 min : Convention avec CDG74 pour mise à disposition du secrétaire de mairie

1h 21 min : Mise à jour du tableau des effectifs de la commune

1h 22 min: Rectification du montant de la subvention transitoire de fonctionnement au délégataire suite au calcul des salaires

1h 24 min : Projet de bail précaire avec le délégataire - report

1h 37 min : Révision du PLU

1h 54 min: CCAS, demande de mise à disposition temporaire du logement communal

1h 54 min: Divers

 

2015

Conseil municipal du 15 décembre 2015

Conseil municipal du 21 octobre 2015

Conseil municipal du 29 septembre 2015

Conseil municipal du 8 septembre 2015

Conseil municipal du 21 juillet 2015

 3 min 04 s: Modification budget auberge et budget général

7 min 30 s: Urbanisme: Convention assistance Sarl EFU

12 min 04 s: Convention centres de loisirs

17 min 15 s: Déplacement aire de tri

28 min 55 s: Accord local de représentation

53 min 10 s: Convention RézoPouce (covoiturage)

1h 19 min 45 s: Voirie: Programme de PATA 2015

1h 21 min 46 s: Voirie: Rénovation contre allée RD1206

1h 26 min 54 s: Autorisation d’ester en justice

1h 30 min 44 s: Contrat de fourniture de repas

1h 34 min 10 s: Ski de fond: Tarifs 2015/2016

1h 36 min 15 s: Ski de fond: Subvention plan local de sécurité

1h 41 min 05 s: Ski de fond: Rénovation sol salle hors-sac

1h 43 min 50 s: Rénovation douches tennis

1h 45 min 26 s: Rénovation douches karaté

1h 45 min 55 s: Subventions aux associations

2h 03 min 14 s: Divers: schéma directeur randonnée, enseignes publicitaires, GAP sécurité piéton, …

Conseil municipal du 9 juin 2015

5 min 35 s: Indemnité comptable trésor public

8 min 45 s: Auberge - Avenant transactionnel

10 min 51 s: Réalisation d’un emprunt pour acquisition

24 min 07 s: Charte de l’élu local

29 min 50 s: Règlement des jardins partagés et fixation de la redevance

38 min 02 s: Agenda 21

42 min 00 s: Inspection trentenaire et rénovation du téléski du Pommier

58 min 23 s: Acquisition d’un bâtiment modulaire pour le groupe scolaire

1h 10 min 00 s: Acquisition d’une machine de traçage

1h 15 min 36 s: Aménagement du chemin du Quart : choix d’un bureau d’études

1h 23 min 30 s: Acquisition foncière

1h 27 min 53 s: Autorisation d’ester en justice

1h 39 min 00 s:  Points divers et information des commissions

 

Conseil municipal du 30 avril 2015

5 min 21 s: Approbation du précédent procès verbal

8 min 05 s: Auberge - Avenant transactionnel

17 min 35 s: Auberge - Échéance de la délégation de service public

39 min 39 s: Rénovation de la cuisine de la salle polyvalente

56 min 22 s: Mise en accessibilité des bâtiments : choix d’un bureau d’études

1h 03 min 42 s: Aménagement du chemin du Mély : choix du bureau d’études

1h 09 min 37 s: Aménagement du chemin du Quart : choix du bureau d’études

Point supprimé: Programme groupé de travaux 2015

1h 15 min 38s: Remise en état du chemin du crêt Denier

1h 21 min 22s: Acquisition de panneaux pour les chemins ruraux

1h 27 min 00s: Acquisition d’un machine de traçage

1h 39 min 05s: Déploiement d’un réseau d’infrastructures de charge pour véhicule électrique et hybride: transfert de la compétence au SYANE

1h 44 min 07s: Modification des conditions d’occupation du domaine public du food truck la Salamandre

1h 52 min 27s: Projet chef-lieu: choix d’un cabinet d’études

1h 58 min 40s: Acquisition foncière

2h 05 min 20s: Audit des resources humaines: choix du cabinet

2h 28 min 10s: Régime indemnitaire: prime de responsabilité

2h 30 min 41s: Divers

 

Conseil municipal du 24 mars 2015

3 min 48 s: Approbation du compte de gestion 2014 du budget général

10 min 50 s: Approbation du compte administratif 2014 du budget général

38 min 02 s: Affectation du résultat 2014 du budget général

41 min 00 s: Vote des taux d’imposition 2015

47 min 20 s: Approbation du budget général 2015

1 h 12 min 08 s: Approbation du budget auberge communale 2015

1 h 23 min 09 s: Démolition escalier foyer de fond

1 h 29 min 22 s: Traitement des déchets végétaux

1 h 53 min 15 s: Fin des tarifs réglementés d’électricité - groupement de commande avec le SYANE

1 h 57 min 30 s: GAP: mise en place de jardins partagés

 

Conseil Municipal du 24 février 2015

4 min 50s Retour sur les «Voisins vigilants»
7 min 17s 1) Approbation des comptes de gestions
37 min 18s 2) Modification des tarifs de la salle polyvalente
51 min 51s 3) Subventions 2015
58 min 35s 4) Majoration de la taxe au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
1h 20 min 49s 5) Foyer de ski de fond
1h 36 min 56s 6) Rénovation de l’escalier extérieur du foyer de ski de fond
1h 43 min 15s 7) Projet d’aménagement de la route de Collonges, zone artisanale de la Capitale
1h 53 min 40s 8) Groupement de command avec la Communauté de Communes du Genevois
1h 56 min 36s 9) Convention de partenariat avec le Centre National de Fonction Publique Territorial
1h 57 min 15s 10) Commission de dépouillement de la consultation sur l’auberge communale en vue de l’élaboration du cahier des charges
2h 02 min 59s 11) Adhésion à la société d’économie Alpestre
2h 04 min 50s 12) Ventes SIRY/GENTINETTA, 204 route de Beaumont
2h 10 min 05s 13) Charte du conseil municipal de la jeunesse

Conseil Municipal du 20 janvier 2015

FINANCES

3 min 40s 1) Budget Général 2014: décision modificative n°5
5 min 40s  2) Budget Général 2015: décision d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget
8 min 31s 3) Budget auberge communale 2014 : décision modificative n°4

JUSTICE
21 min 30s 4) Recours devant le Tribunal administratif TASCOM : autorisation d'ester en justice
29 min 35s 5) Recours devant le Tribunal administratif contre le permis de construire Bouygues Immobilier : autorisation d'ester en justice
38 min 55s 6) Assignation devant le Tribunal de Grande Instance pour expertise : autorisation d'ester en justice.

BÂTIMENTS COMMUNAUX
point non traité 7) Contrat d'occupation de l'appartement du foyer de ski de fond
44min 45s 8) Serre de stockage des services techniques: autorisation à M. le Maire de déposer un permis de construire

CASTROPHE NATURELLE
59min 5s 9) Étude géotechnique sur Blècheins: choix du cabinet
1h 6min 15s 10) Demande de subvention pour le financement de l'étude géotechnique de Blécheins
1h 7min 50s 11) Demande de subvention pour le financement des travaux à la catastrophe naturelle de Blécheins

TRAVAUX
1h 9min 20s 12) Contrat de plantation d'arbres de haute-tige avec le SMS
1h 14min 0s 13) Forêt communale : programme de travaux 2015

VOIRIE
1h 20min 35s 14) Acquisition d'un panneau d'information électronique
1h 25min 35s 15) Approbation du Plan d'Exploitation de la Viabilité Hivernale (PEVH)

MARCHE PUBLIC
1h 30min 5s 16) Convention de financement des procédures d'achat public dématérialisé avec la CCG.

1h 32min 55s DIVERS
- Conseil municipal de la jeunesse
- SDIS / Projet de territoire CCG.

2014

Conseil Municipal du 17 décembre 2014

 

Conseil Municipal du 18 novembre 2014

 

Conseil Municipal du 21 octobre 2014

Procès verbal du conseil municipal du 21 octobre 2014

 

Conseil Municipal du 16 septembre 2014

Procès verbal du conseil municipal du 16 septembre 2014

 

Conseil Municipal du 26 août 2014

Procès verbal du conseil municipal du 26 août 2014

 

Conseil Municipal du 15 juillet 2014

Procès verbal du conseil municipal du 15 juillet 2014

 

Élection des délégués du conseil municipale en vue de l'élection des sénateurs

Procès verbal

 

Conseil Municipal du 17 juin 2014

Procès verbal du conseil municipal du 17 juin 2014

 

Conseil Municipal du 12 mai 2014

Procès verbal du conseil municipal du 12 mai 2014

 

Conseil Municipal du 8 avril 2014

Procès verbal du conseil municipal du 8 avril 2014

 

Précédentes séances

Année 2015 20 janvier 24 février 24 mars 30 avril 9 juin 21 juillet 8 septembre        
Année 2014 28 janvier 4 mars 8 avril 12 mai 17 juin 15 juillet 26 août 16 septembre 21 octobre 18 novembre 17 décembre
Année 2013 15 janvier 26 février 02 avril 14 mai 06 août 17 septembre 26 novembre Budget2013
Année 2012 12 janvier 28 février 17 avril 10 mai 26 juin 31 juillet  18 septembre 27 novembre   Budget2012

Année
2011

25 janvier  8 février 1er mars 26 avril 14 juin 26 juillet  27 septembre 22 novembre Budget2011
Année 2010 26  janvier

16 mars

13 avril 01 juin 21 septembre 23 novembre  Budget2010
Année 2009 20 janvier 24 février 07 avril 09 juin  25 août  13 octobre  08 décembre Budget2009