La salle du conseil municipal
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Texte Monsieur JOUVENOZ suite au débat sur le PADD
Conseil municipal mardi 13 décembre 2016
Conseil municipal mardi 22 novembre 2016
Conseil municipal mardi 18 octobre 2016
0h 00 min 00 s: Approbation des comptes rendus des conseils précédents et comptes-rendus des commissions.
0h 16 min 25 s: Choix du site d’implantation de la nouvelle école
0h 57 min 42 s: Budget. Décisions modificatives.
1h 10 min 26 s: Fiscalité. Modification valeurs locative et cadastrale.
1h 23 min 43 s: Création de postes de vacataires pour l’animation des activités périscolaires
1h 30 min 30 s: Recrutement d’une enseignante
1h 32 min 51 s: Associations
1h 43 min 40 s: Convention servitude ERDF
1h 45 min 00 s: Acquisition d’une parcelle pour l’accès au bâtiment du foyer de fond.
1h 48 min 41 s: Questions diverses
Approbation du compte-rendu du précédent Conseil municipal
Finance
6 min 40s Budget principal- Décision modificative n" 3; Admission en non-valeur d'un titre émis sur le Budget principal 2013 ;
9 min 30s Budget principal- Décision modificative n° 4 ; Budget Principal - Décision modificative n° 5 ;
10 min 40s Vote d'une subvention exceptionnelle du budget général vers le budget annexe « Auberge » ; Budget Auberge - Décision modificative n° 1 ;
22 min 27s Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor au titre de l' année 2015.
Travaux
22 min 30s Projet de dévoiement des réseaux d'eaux usées et pluviales au niveau de la technopole d'Archamps (Vivacy) : convention de groupement de commande pour les travaux ; Projet de dévoiement des réseaux d'eaux usées et pluviales au niveau de la technopole d'Archamps (Vivacy) : convention de participation financière avec Vivacy ;
27 min 50s Rénovation du sol de la salle hors sac du Foyer de fond : Modification d'une délibération octroyant un marché pour prise en compte de travaux supplémentaires.
Petite enfance / jeunesse
29 min 15s Reconduction de la convention avec le SIVU de Beaupré pour le centre de loisir.
31 min 27s Signature d'une convention avec le centre-aéré de Cervonnex.
Vie associative
32 min 30s Vote des redevances 2016 / 2017 pour la station de ski « La Croisette» ;
33 min 22s Annulation et remplacement de la délibération n° 2016 008 du 19 janvier 2016, suite à une erreur matérielle.
Questions diverses
34 min 51s
1 min 04s Présentation de Linky par M. Bruno Bourdain de Enedis (nouveau nom de Erdf)
46 min 26s Approbation du compte-rendu du précédent Conseil municipal
Finances
52 min 00s Budget commune - Décision modificative n° 1 pour permettre la régularisation comptable et budgétaire d'un viager
Ressources humaines
54 min 30s Création d'un emploi permanent à temps complet au grade d'ATSEM de 1° classe
1h 05 min 44s Délibération autorisant le recrutement d'agents saisonniers
Développement durable
1h 09 min 16s Non remplacement des compteurs d'électricité par des compteurs communicants de type Linky
1h 12 min 50s Labellisation « Village d'avenir »
1h 22 min 16s Adhésion à la charte de la nature en ville de la Communauté de communes du Genevois
Vie associative
1h 35 min 30s Subventions aux associations
1h 59 min 30s Approbation du règlement de la salle du foyer de fond
2h 16 min 30s Questions diverses
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 8 mars 2016.
1 min 00s Présentation de Madame Violette Carbonero la nouvelle Directrice Générale des Services (DGS)
7 min 00s Aménagement contre-allée RD1206
Vie associative
9 min 40s Vote des subventions accordées aux associations
Ressources humaines
25 min 00s Création d'un emploi permanent à temps complet de Catégorie A ouvert au cadre d'emploi des attachés territoriaux
29 min 00s Convention relative à la mise à disposition de personnel titulaire
30 min 48s Renouvellement de la convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels du CDG 74.
Révision du PLU
38 min 27s Délibération prescrivant la révision générale du PLU (annule et remplace la délibération n"DE2016022 du 19 janvier 2016)
Travaux
42 min 30s Convention de groupement de commandes pour les travaux à Chotard et Vovray;
La Croisette
45 min 00s Demande de versement de la subvention accordée pour les tranches 1 et 2 des travaux d'aménagement
Demande d'une nouvelle subvention (Fonds départemental des territoires) pour la tranche 3.
Développement durable
48 min 00s Convention relative à l'attribution d'une aide à l'achat d'un vélo à assistance électrique au profit des habitants d'Archamps.
1 h 17 min 40s Implantation de bornes de recharge pour véhicules électriques (projet SYANE)
1h 23 min 38s Questions diverses
2 min 00 s: Présentation de l'agenda 21 par Natacha Philippe
20 min 10 s: Validation des précédents conseils municipaux
26 min 37 s: La Croisette
27 min 00 s: Convention avec les ambulances
34 min 00 s: Remboursement et tarifs des frais de secours
38 min 50 s: Projets de travaux 2016 pour la forêt communale
46 min 40 s: Adhésion à la Société d’Économie Pastorale
48 min 25 s: Subvention Frapna
49 min 20 s: Subvention Appolon 74
1h 09 min : Réfection de la croix devant l’église
1h 17 min : Convention avec CDG74 pour mise à disposition du secrétaire de mairie
1h 21 min : Mise à jour du tableau des effectifs de la commune
1h 22 min: Rectification du montant de la subvention transitoire de fonctionnement au délégataire suite au calcul des salaires
1h 24 min : Projet de bail précaire avec le délégataire - report
1h 37 min : Révision du PLU
1h 54 min: CCAS, demande de mise à disposition temporaire du logement communal
1h 54 min: Divers
3 min 04 s: Modification budget auberge et budget général
7 min 30 s: Urbanisme: Convention assistance Sarl EFU
12 min 04 s: Convention centres de loisirs
17 min 15 s: Déplacement aire de tri
28 min 55 s: Accord local de représentation
53 min 10 s: Convention RézoPouce (covoiturage)
1h 19 min 45 s: Voirie: Programme de PATA 2015
1h 21 min 46 s: Voirie: Rénovation contre allée RD1206
1h 26 min 54 s: Autorisation d’ester en justice
1h 30 min 44 s: Contrat de fourniture de repas
1h 34 min 10 s: Ski de fond: Tarifs 2015/2016
1h 36 min 15 s: Ski de fond: Subvention plan local de sécurité
1h 41 min 05 s: Ski de fond: Rénovation sol salle hors-sac
1h 43 min 50 s: Rénovation douches tennis
1h 45 min 26 s: Rénovation douches karaté
1h 45 min 55 s: Subventions aux associations
2h 03 min 14 s: Divers: schéma directeur randonnée, enseignes publicitaires, GAP sécurité piéton, …
5 min 35 s: Indemnité comptable trésor public
8 min 45 s: Auberge - Avenant transactionnel
10 min 51 s: Réalisation d’un emprunt pour acquisition
24 min 07 s: Charte de l’élu local
29 min 50 s: Règlement des jardins partagés et fixation de la redevance
38 min 02 s: Agenda 21
42 min 00 s: Inspection trentenaire et rénovation du téléski du Pommier
58 min 23 s: Acquisition d’un bâtiment modulaire pour le groupe scolaire
1h 10 min 00 s: Acquisition d’une machine de traçage
1h 15 min 36 s: Aménagement du chemin du Quart : choix d’un bureau d’études
1h 23 min 30 s: Acquisition foncière
1h 27 min 53 s: Autorisation d’ester en justice
1h 39 min 00 s: Points divers et information des commissions
5 min 21 s: Approbation du précédent procès verbal
8 min 05 s: Auberge - Avenant transactionnel
17 min 35 s: Auberge - Échéance de la délégation de service public
39 min 39 s: Rénovation de la cuisine de la salle polyvalente
56 min 22 s: Mise en accessibilité des bâtiments : choix d’un bureau d’études
1h 03 min 42 s: Aménagement du chemin du Mély : choix du bureau d’études
1h 09 min 37 s: Aménagement du chemin du Quart : choix du bureau d’études
Point supprimé: Programme groupé de travaux 2015
1h 15 min 38s: Remise en état du chemin du crêt Denier
1h 21 min 22s: Acquisition de panneaux pour les chemins ruraux
1h 27 min 00s: Acquisition d’un machine de traçage
1h 39 min 05s: Déploiement d’un réseau d’infrastructures de charge pour véhicule électrique et hybride: transfert de la compétence au SYANE
1h 44 min 07s: Modification des conditions d’occupation du domaine public du food truck la Salamandre
1h 52 min 27s: Projet chef-lieu: choix d’un cabinet d’études
1h 58 min 40s: Acquisition foncière
2h 05 min 20s: Audit des resources humaines: choix du cabinet
2h 28 min 10s: Régime indemnitaire: prime de responsabilité
2h 30 min 41s: Divers
3 min 48 s: Approbation du compte de gestion 2014 du budget général
10 min 50 s: Approbation du compte administratif 2014 du budget général
38 min 02 s: Affectation du résultat 2014 du budget général
41 min 00 s: Vote des taux d’imposition 2015
47 min 20 s: Approbation du budget général 2015
1 h 12 min 08 s: Approbation du budget auberge communale 2015
1 h 23 min 09 s: Démolition escalier foyer de fond
1 h 29 min 22 s: Traitement des déchets végétaux
1 h 53 min 15 s: Fin des tarifs réglementés d’électricité - groupement de commande avec le SYANE
1 h 57 min 30 s: GAP: mise en place de jardins partagés
4 min 50s Retour sur les «Voisins vigilants»
7 min 17s 1) Approbation des comptes de gestions
37 min 18s 2) Modification des tarifs de la salle polyvalente
51 min 51s 3) Subventions 2015
58 min 35s 4) Majoration de la taxe au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
1h 20 min 49s 5) Foyer de ski de fond
1h 36 min 56s 6) Rénovation de l’escalier extérieur du foyer de ski de fond
1h 43 min 15s 7) Projet d’aménagement de la route de Collonges, zone artisanale de la Capitale
1h 53 min 40s 8) Groupement de command avec la Communauté de Communes du Genevois
1h 56 min 36s 9) Convention de partenariat avec le Centre National de Fonction Publique Territorial
1h 57 min 15s 10) Commission de dépouillement de la consultation sur l’auberge communale en vue de l’élaboration du cahier des charges
2h 02 min 59s 11) Adhésion à la société d’économie Alpestre
2h 04 min 50s 12) Ventes SIRY/GENTINETTA, 204 route de Beaumont
2h 10 min 05s 13) Charte du conseil municipal de la jeunesse
FINANCES
3 min 40s 1) Budget Général 2014: décision modificative n°5
5 min 40s 2) Budget Général 2015: décision d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget
8 min 31s 3) Budget auberge communale 2014 : décision modificative n°4
JUSTICE
21 min 30s 4) Recours devant le Tribunal administratif TASCOM : autorisation d'ester en justice
29 min 35s 5) Recours devant le Tribunal administratif contre le permis de construire Bouygues Immobilier : autorisation d'ester en justice
38 min 55s 6) Assignation devant le Tribunal de Grande Instance pour expertise : autorisation d'ester en justice.
BÂTIMENTS COMMUNAUX
point non traité 7) Contrat d'occupation de l'appartement du foyer de ski de fond
44min 45s 8) Serre de stockage des services techniques: autorisation à M. le Maire de déposer un permis de construire
CASTROPHE NATURELLE
59min 5s 9) Étude géotechnique sur Blècheins: choix du cabinet
1h 6min 15s 10) Demande de subvention pour le financement de l'étude géotechnique de Blécheins
1h 7min 50s 11) Demande de subvention pour le financement des travaux à la catastrophe naturelle de Blécheins
TRAVAUX
1h 9min 20s 12) Contrat de plantation d'arbres de haute-tige avec le SMS
1h 14min 0s 13) Forêt communale : programme de travaux 2015
VOIRIE
1h 20min 35s 14) Acquisition d'un panneau d'information électronique
1h 25min 35s 15) Approbation du Plan d'Exploitation de la Viabilité Hivernale (PEVH)
MARCHE PUBLIC
1h 30min 5s 16) Convention de financement des procédures d'achat public dématérialisé avec la CCG.
1h 32min 55s DIVERS
- Conseil municipal de la jeunesse
- SDIS / Projet de territoire CCG.
Procès verbal du conseil municipal du 21 octobre 2014
Procès verbal du conseil municipal du 16 septembre 2014
Procès verbal du conseil municipal du 26 août 2014
Procès verbal du conseil municipal du 15 juillet 2014
Procès verbal du conseil municipal du 17 juin 2014
Procès verbal du conseil municipal du 12 mai 2014
Procès verbal du conseil municipal du 8 avril 2014
| Année 2015 | 20 janvier | 24 février | 24 mars | 30 avril | 9 juin | 21 juillet | 8 septembre | ||||
| Année 2014 | 28 janvier | 4 mars | 8 avril | 12 mai | 17 juin | 15 juillet | 26 août | 16 septembre | 21 octobre | 18 novembre | 17 décembre |
| Année 2013 | 15 janvier | 26 février | 02 avril | 14 mai | 06 août | 17 septembre | 26 novembre | Budget2013 |
| Année 2012 | 12 janvier | 28 février | 17 avril | 10 mai | 26 juin | 31 juillet | 18 septembre | 27 novembre | Budget2012 |
|
Année |
25 janvier | 8 février | 1er mars | 26 avril | 14 juin | 26 juillet | 27 septembre | 22 novembre | Budget2011 |
| Année 2010 | 26 janvier | 13 avril | 01 juin | 21 septembre | 23 novembre | Budget2010 |
| Année 2009 | 20 janvier | 24 février | 07 avril | 09 juin | 25 août | 13 octobre | 08 décembre | Budget2009 |
